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Définitions

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• • "Contenu": Désigne toutes les informations, données, textes, graphiques et autres matériaux disponibles sur notre plateforme.
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Utilisations Interdites

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Propriété Intellectuelle

Tous les contenus de notre plateforme sont protégés par les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

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Contenu Utilisateur

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Confidentialité

Notre collecte et utilisation de vos informations personnelles sont régies par notre politique de confidentialité. Politique de Confidentialité

Avis de Non-Responsabilité

Notre service est fourni "tel quel" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.

Nous ne garantissons pas que notre service sera ininterrompu, sécurisé ou exempt d'erreurs.

Les performances passées ne garantissent pas les résultats futurs.

Les résultats individuels peuvent varier.

Limitation de Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale ne dépassera pas le montant des frais que vous avez payés au cours des 12 derniers mois.

Nous ne serons pas responsables des dommages indirects, consécutifs, accessoires ou punitifs.

Cette limitation s'applique même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

Indemnisation

Vous acceptez de nous indemniser contre toute réclamation résultant de votre utilisation de notre service ou de votre violation de ces conditions.

Résolution des Litiges

En cas de litige, nous encourageons d'abord la résolution amiable par négociation directe.

Arbitrage

Les litiges non résolus seront soumis à arbitrage contraignant conformément aux règles d'arbitrage du Canada.

L'arbitrage aura lieu au Québec et sera conduit en français ou en anglais selon votre préférence.

Plateforme ODR Européenne

Les résidents européens peuvent utiliser la plateforme de résolution des litiges en ligne de l'UE.

Pour les résidents européens, la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne est disponible: Accéder à la plateforme ODR

Résiliation

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment en nous contactant. Nous pouvons également résilier votre accès en cas de violation de ces conditions.

La résiliation n'affecte pas les droits et obligations acquis avant la date de résiliation.

Droit Applicable

Les tribunaux canadiens auront juridiction exclusive sur tout litige découlant de ce disclaimer.

Ces conditions sont régies par les lois du Canada et de la province du Québec.

Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.

Les modifications importantes vous seront notifiées par courriel ou via notre plateforme.

Divisibilité

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide, les autres dispositions restent pleinement en vigueur.

Accord Intégral

Ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Lyquorinthavo concernant l'utilisation de notre service.

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